Mentions légales

Notance est un produit édité et exploité par Plenumera. Les présentes mentions identifient l’éditeur du site et les règles applicables à sa consultation.

Dernière mise à jour : 8 novembre 2026

1. Éditeur du site

Plenumera, entreprise individuelle, éditeur de Notance.

SIRET : 839 490 398 00030.

Siège : 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France.

Contact : [email protected], ou via notre formulaire de contact.

2. Direction de la publication

Slym Bellec, fondateur et directeur de la publication.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare Pages, service de Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, interfaces, illustrations, logos et autres contenus publiés sur le site sont protégés par les droits applicables. Leur consultation ne confère aucun droit de reproduction, de représentation ou de réutilisation hors des exceptions prévues par la loi.

Notance® et Plenumera® sont des marques de Plenumera, déposées auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Les noms et logos Notance et Plenumera identifient le produit et son éditeur. Toute utilisation susceptible de créer une confusion doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable.

5. Liens externes et disponibilité

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information. Plenumera ne contrôle pas leur contenu ni leurs règles de confidentialité.

Plenumera met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir le site disponible et exact, sans garantir une disponibilité continue ni l’absence de toute erreur.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives qui lui sont applicables.

Ces stockages contribuent au fonctionnement et à la sécurité du site.

Stockages nécessaires

language
Mémorise la langue choisie
theme
Mémorise le thème choisi
notance-cookie-preferences
Mémorise cette information
notance-motion
Mémorise la réduction des animations
notance-site-announcements
Mémorise cette information
cf_clearance
Peut être utilisé lors d’une vérification de sécurité